Comme chaque année, l’association Le Tunnel réunit ses adhérents en Assemblée Générale (AG). À cette occasion, sont soumis à leur approbation les comptes et rapport d’activité ainsi que le budget prévisionnel.
L’ AG 2023 aura lieu le jeudi 13 avril à 17h30, au Tunnel.
Cette année, l’AG ordinaire sera précédée d’une Assemblée Générale Extraordinaire portant sur une modification des statuts de l’association, ceci afin de répondre aux critères d’agrément Jeunesse et Education Populaire. Par ailleurs, il conviendra de renouveler le Conseil d’Administration (CA) lors de la session ordinaire. Les adhérent.e.s souhaitant rejoindre le CA du Tunnel sont donc invité.e.s à présenter leur candidature.
Déroulés et modalités des assemblées ci-après.
Les adhérent.e.s de l’association sont invité.e.s à participer à ce moment important et indispensable pour le bon fonctionnement du Tunnel. Il est indispensable d’être à jour de sa cotisation annuelle pour voter et être élu.e. En cas d’absence, un pouvoir peut être donné à un.e autre adhérent.e.
1. Ordre du jour et déroulement de l’Assemblée Générale Extraordinaire (AGE) :
- Modification de l’article 10 des statuts de l’association (voir le détail)
Pour délibérer, l’AGE doit réunir au moins 50 % de ses membres. Les décisions doivent être prises à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. Si le quorum n’est pas atteint une deuxième AGE pourra être convoquée dans les mêmes conditions que celles prévues pour l’Assemblée Générale Ordinaire.
2. Ordre du jour et déroulement de l’assemblée générale ordinaire (AGO) :
- Rapport moral (rapport d’activité) 2022
- Rapport financier 2022 (compte de résultat et bilan du dernier exercice)
- Projet d’activités 2023
- Budget prévisionnel 2023
- Renouvellement du Conseil d’Administration (élection des membres du CA)
- Questions diverses
L’AGO ne peut valablement délibérer que si 25 % au moins de ses membres est présent ou représenté. Le vote par procuration est autorisé.
Informations pratiques :
La séance débute à 17h30 – il convient d’arriver quelques minutes en avance.
Lieu de réunion : Le Tunnel, 46 avenue Père Charles de Foucauld 14000 CAEN
Participation possible en visio ; cliquez sur l’image pour rejoindre la réunion :
Un pot est prévu à l’issue de la réunion.
Conditions de vote et d’éligibilité pour les adhérent.e.s :
Pouvoir de vote : pour voter, il est obligatoire d’être à jour de sa cotisation au 13 avril 2023. Pour payer sa cotisation, rendez-vous sur le site helloasso ou prévoyez un règlement par chèque ou espèces sur place.
En cas d’absence, pensez à donner un pouvoir à un.e autre adhérent.e de l’association. Téléchargez ici le formulaire de pouvoir, renvoyez-le par email ou faites-le porter directement par votre mandataire au Président de l’association le jour de l’Assemblée Générale .
Candidature au Conseil d’administration (CA) : en tant qu’adhérent.e à jour de votre cotisation, vous avez la possibilité d’être élu.e au CA du Tunnel. Nous vous remercions de bien vouloir faire part de votre intention et de votre motivation par email à contact@letunnelcaen.fr ou lors de l’AG.
Éléments et documents à consultation
1. Pour l’Assemblée générale extraordinaire :
- Modification des statuts
En vue du renouvellement de l’agrément Jeunesse Education Populaire (qui permet, notamment, de bénéficier de financements FONJEP sur les postes salariés), la Délégation Départementale à la Vie Associative du Calvados (DDVA – SDJES) a considéré que l’article 10 des statuts actuels du Tunnel restreignait la participation des mineurs par rapport à ce que prévoit la loi.
Il est donc demandé de modifier, dans l’article 10, le passage suivant : « Les mineurs de 16 ans peuvent être élus au conseil d’administration mais ils ne peuvent accéder aux fonctions de président, secrétaire ou trésorier. »
Sous réserve de validation par la DDVA, il sera donc proposé à l’AGE de modifier ce passage de l’article 10 des statuts du Tunnel comme suit : « Tout mineur peut devenir membre de l’association et être chargé de son administration dans les conditions prévues à l’article 1990 du Code civil ».
Pour information l’article 1990 du Code civil stipule : « Un mineur non émancipé peut être choisi pour mandataire ; mais le mandant n’aura d’action contre lui que d’après les règles générales relatives aux obligations des mineurs. »
2. Pour l’Assemblée générale ordinaire :
Les documents à consulter
- Rapport d’activité 2022 et projets 2023 :
